Brigitte Racle


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Racle (Brigitte, Elisabeth, Marie)
notaire à la résidence de Besançon, présidente du conseil régional des notaires près la cour d'appel de Besançon ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030008403(source JORF)
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Racle (Brigitte, Élisabeth, Marie), épouse Guigon
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Racle et Colin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000711184(source JORF)
nomination
07 Mai 199307/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.